Chroniques Vineuses

Ce n'est pas moi qui le dit, mais 63 députés français ayant déposé le premier juin dernier sur le Bureau de l'Assemblée la Proposition de loi ci-après. Je leur souhaite bonne chance - leurs homologues espagnols et argentins y sont parvenus bien avant eux... Et j'attire votre attention sur l'exposé des motifs, qui renferme certaines vérités bien oubliées des médias soi-disant grand public...

Le Palais... Bourbon au secours du vin

PROPOSITION DE LOI

visant à affirmer que le vin fait partie intégrante du patrimoine culturel et gastronomique de notre pays,

(Renvoyée à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

présentée par Mesdames et Messieurs

Jean-Pierre GRAND, Élie ABOUD, Jean-Paul ANCIAUX, Patrick BEAUDOUIN, Marc BERNIER, Jean-Claude BOUCHET, Philippe BRIAND, Pascal BRINDEAU, François CALVET, Bernard CARAYON, Dino CINIERI, Louis COSYNS, Jean-Michel COUVE, Jean-Pierre DECOOL, Bernard DEPIERRE, Nicolas DHUICQ, Jacques DOMERGUE, Raymond DURAND, Paul DURIEU, Daniel FASQUELLE, Alain FERRY, Jean-Claude FLORY, Marie-Louise FORT, Jean-Paul GARRAUD, Jean-Pierre GORGES, Jacques GROSPERRIN, Jacqueline IRLES, Marc JOULAUD, Lionnel LUCA, Philippe Armand MARTIN, Jean-Claude MATHIS, Josette PONS, Jacques REMILLER, Jean ROATTA, Martial SADDIER, Daniel SPAGNOU, Michel TERROT, Jean UEBERSCHLAG, Christian VANNESTE, Isabelle VASSEUR, Philippe VITEL, Gérard VOISIN, Michel VOISIN, Brigitte BARÈGES, Philippe BOËNNEC, Chantal BOURRAGUÉ, Jean-Louis CHRIST, Michel DIEFENBACHER, Jean-Michel FERRAND, Claude GATIGNOL, Yvan LACHAUD, Robert LECOU, Daniel MACH, Hervé MARITON, Patrice MARTIN-LALANDE, Étienne MOURRUT, Alain MOYNE-BRESSAND, Nicolas PERRUCHOT, Francis SAINT-LÉGER, Jean-Marie SERMIER, Fernand SIRÉ, Éric STRAUMANN et Philippe VIGIER,

députés.

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

Cette proposition de loi vise à affirmer que le vin fait partie intégrante du patrimoine culturel et gastronomique de notre pays qu’il convient de protéger.

Une telle reconnaissance a déjà été accordée au foie gras par l’article 74 de la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d’orientation agricole, codifié à l’article L. 654-27-1 du code rural et de la pêche maritime.

Concernant le vin, il convient de rappeler les points suivants :

– Le vin est mentionné comme partie intégrante du repas gastronomique des Français lequel est désormais inscrit sur la liste représentative du patrimoine immatériel de l’humanité, établie par l’UNESCO.

– La culture du vin, partie du patrimoine bimillénaire, culturel, cultuel, paysager et économique français, transmise de génération en génération, a grandement contribué à la renommée de notre pays et tout spécialement de sa gastronomie au yeux du monde.

– Au-delà des arts de la table, légion sont les exemples qui pourraient être cités et démontreraient à quel point unique au monde depuis l’Antiquité, le vin est évoqué dans la production artistique de notre pays, particulièrement dans les domaines de la littérature et de la poésie.

– L’activité viticole française, par ses performances sur le marché mondial, représente un élément essentiel dans la balance commerciale du pays et donc dans son économie, mais aussi des centaines de milliers d’emplois directs ou indirects et qu’elle est pratiquée dans 18 de ses 22 régions métropolitaines.

– La vigne et le vin constituent, en France, une des bases principales du développement touristique, par la qualité reconnue des paysages façonnés, la protection et l’entretien du patrimoine immobilier et monumental qu’elle permet, par la culture de l’accueil développée par les vignerons et par son rôle primordial dans les arts de la table, éléments indiscutables de l’art de vivre à la française.

– Le vin, consommé avec modération, a largement participé à la bonne santé de nos populations et à leur degré de longévité ; il joue un rôle actif de lubrifiant social dans la communauté, et l’éducation à la maîtrise de sa consommation, lorsqu’elle est perpétuée, permet d’éviter les dérives alcooliques.

– Nombre de boissons tendant à se substituer au vin pour accompagner les repas se révèlent beaucoup plus dangereuses, même en cas de limitation, comme le soulignent des rapports scientifiques internationaux majeurs.

– La majorité de la population française, celle de la plupart des médias et des leaders d’opinion souhaitent que soient maintenus et protégés les activités vigneronnes, la production des vins français, la reconnaissance internationale dont elle jouit.

– L’enseignement français des techniques de la viticulture et de vinification dispensé par ses écoles d’agronomie accueillant de nombreux étudiants étrangers, par ses centres de recherche, par son histoire, par ses cépages, par la notoriété de ses vins, est reconnu comme le premier au plan international.

Ces réalités objectives sont trop souvent contestées, entretenant ainsi une confusion entre la nécessaire lutte anti-alcoolique protégeant la santé publique et les apports positifs permis par la consommation modérée de vin, démontrés par la plupart des études récentes.

Il est donc proposé d’inscrire dans la loi que le vin, produit de la vigne, fait partie du patrimoine culturel et gastronomique protégé en France.

PROPOSITION DE LOI

Article unique

Après l’article L. 665-5 du code rural et de la pêche maritime, est inséré un article 665-6 ainsi rédigé :

« Art. L ; 665-6. – Le vin, produit de la vigne, fait partie du patrimoine culturel et gastronomique protégé en France.»

Ah, les braves gens! Il est sans doute dommage qu'il faille recourir à la loi pour rétablir de telles vérités et protéger ainsi notre patrimoine. 

Au fait, dans la grande tradition de la 5ème République, l'essentiel des lois est aujourd'hui d'initiative gouvernementale; mais là, ce sont des députés de base, presque anonymes, et de tous bords politiques, qui se sont emparés du problème. A croire que les stars du Palais Bourbon tremblent devant les prohibitionnistes et leurs puissants relais; à croire qu'ils méprisent la filière vin; à croire qu'ils méconnaissent les effets bénéfiques du vin, produit culturel. On aimerait pourtant bien entendre les Accoyer, les Ayrault, les Vaillant, les Buffet, les Cochet, les Mamère et les Debré sur ce sujet... De quoi ont-ils peur?

Certains sont beaucoup plus bruyants en faveur de la dépénalisation du canabis, par exemple. Hasard de l'actualité: le groupe socialiste vient de déposer une proposition visant à aligner la réglementation encadrant le cannabis à celle du tabac et de l'alcool, et même à organiser une "filière cannabis" (on a la fibre étatique ou on ne l'a pas).

Bref, je regrette qu'une des rares actions de nos élus en faveur de la défense du vin comme élément de culture soit le fait de députés si peu médiatisés, et qu'il ait si peu d'écho dans les Etats-Majors des grands partis. Mais qu'importe: dans ce juste combat, aucun effort, aucune bonne volonté n'est à dédaigner, d'où qu'ils viennent.

Laurent Reverso est Secrétaire Général d’Autonome Sup-Droit, à l’université de Tours. Il n’aime pas qu’on salisse le breuvage de Bacchus et ceux qui pourraient avoir l'idée d'en boire – et notamment les étudiants, qu’il connaît bien. Il ne mâche pas ses mots. On peut aimer la vérité et vouloir la dire... sans modération. Moi, j’aime.

Il paraît que la santé des étudiants français est en danger. Enfin, en danger du fait des excès de consommation d’alcool dans les « soirées étudiantes ». C’est ce qui ressort du «rapport Daoust» rendu le 24 février dernier par le Recteur de l’Académie de Poitiers. Du coup, à grands renforts de communication médiatique, le Ministre de l’enseignement supérieur a annoncé la semaine dernière que les soirées étudiantes allaient devoir être déclarées en préfecture après avoir été préalablement déclarées devant le chef d’établissement (on se demande pourquoi le feu vert de l’ONU, les tests ADN et les sacrifices de brebis ont été oubliés, pourtant, ça s’imposait).

Students crossing

Autre mesure indispensable, les «testages» généralisés pour vérifier qu’il n’y ait pas de distribution gratuite d’alcool dans lesdites soirées. Bien sûr on ne sait pas qui va faire les tests en question (mais c’est vrai que policiers et gendarmes manquent de travail…).
En outre, les universités sont incitées à proposer à leurs étudiants des modules d’enseignement sur les risques liés aux comportements addictifs pour l’obtention de leur diplôme.
Une fois de plus on va dire que rien ne trouve jamais grâce à nos yeux, que nous sommes dans la critique systématique, etc., etc. Désolé, mais la santé des étudiants est en effet une question trop sérieuse pour être traitée par des effets d’annonce médiatiques.

Premier point, l’alcool. Que l’alcoolisation excessive et névrotique qui est une forme de suicide sans le courage d’aller au bout soit un problème, nul ne saurait le nier. Que les étudiants consomment des alcools importés de façon excessive et que les multinationales qui les produisent agissent comme les cigaretiers pour avoir des consommateurs-esclaves soumis psychologiquement et dépendants jusqu’à la maladie mentale est une évidence.
Le problème cependant n’est pas l’alcool en soi, mais le phénomène culturel de la mondialisation qui pousse à consommer de façon frénétique des alcools forts sans aucune barrière. Le problème réside dans le fait d’unir dans une même condamnation tous les alcools, comme si tout se valait, ce qui n’est pas le cas.
Que les étudiants boivent, comme tous les Français normalement constitués, du vin de qualité n’est pas du tout la même chose que d’ingurgiter des alcools forts produits industriellement. La culture n’est pas la même, ou plutôt dans un cas il s’agit d’une consommation culturellement encadrée et traditionnelle ; dans l’autre cas il s’agit simplement du symptôme d’un mal-être,
d’une maladie civilisationnelle.
La bonne réponse n’est donc certainement pas une quelconque prohibition ou la mise en place d’un ordre moral grotesque à l’anglo-saxonne, fondé sur la mise en garde : «attention! L’alcool c’est mal, voyez les effets désastreux…. ». Pathétique. On croirait les cours d’éducation civique pour élèves de huit ans sous la IIIe République en moins intelligent. Et encore, à l’époque, la chose se justifiait sans doute.
La solution n’est évidemment pas là, mais sans doute dans l’apprentissage de la dégustation de vin de qualité. Quant on connaît et qu’on apprécie le Vouvray, le Montlouis, le Chinon, le Bellet, le Bandol ou le Gevrey-Chambertin, on ne s’abreuve pas comme un dégénéré avec des alcools produits par l’industrie mondialisée. Et avec un minimum d’éducation, on propose du vin dans les soirées au lieu des distillats sponsorisés par des multinationales sans identité ni scrupules. On les laisse à leur place : à la porte !

On dira que l’on peut très bien abuser du vin, même de qualité. C’est vrai, mais il faut être d’une totale mauvaise foi pour ne pas voir que les comportements liés à ce type de consommation changeraient radicalement. Et au moins on arrêterait de financer des multinationales pourries au profit des viticulteurs français. C’est quand même autre chose, non ?
Une petite réflexion pour finir sur ce sujet : les attaques hystériques contre «l’alcool» que l’on subit en France depuis des années avec la bonne conscience dégoulinante et larmoyante des associations de « lutte contre la violence routière » ou contre « l’alcoolisme au volant » ne sont pas le fruit du hasard. A qui profite le crime? Réfléchissons un instant. Conduire en état d’ivresse est évidemment criminel ; mais conduire en prenant des antidépresseurs? Et des somnifères? Or, je ne pense choquer personne ni faire une révélation extraordinaire en disant que les Français sont tristement célèbres pour être parmi les plus gros consommateurs de ces poisons. Mais là, pas de problème. Personne ne proteste.

Concluons : le vin de qualité, consommé avec une certaine modération et dans un cadre convivial est le plus naturel, le plus sain et le meilleur des antidépresseurs.

A travers la condamnation unilatérale de «l’alcool», c’est évidemment le vin de qualité qui est le plus touché car la scélérate loi Evin empêche davantage la publicité pour ce produit naturel et traditionnel que pour les alcools forts - qui a touché les Trente Deniers? Derrière la condamnation du vin de qualité, il est bien évident que l’industrie pharmaceutique tire les ficelles parce que déterminée par des considérations de rentabilité à tout prix, elle préfère une population abrutie par les antidépresseurs et dépendante - donc rentable - qu’en bonne santé. Et aussi parce que dans le contexte répugnant de la mondialisation, il n’y a plus de place pour la bonne humeur gauloise. Réfléchissez-y lorsque dans un premier mouvement - naturel - vous adhérerez aux campagnes anti-alcooliques, y compris cachées derrière l’argument, incontestable en principe, de la santé des étudiants.
Et qu’on ne vienne pas dire que cela sort du domaine de la santé des étudiants car il me semble qu’il est du devoir des universitaires d’éclairer leurs compatriotes sur ce genre de manipulation sordide.
Et puis au fait, il n’y a que l’alcool qui pose des problèmes? Pour les drogues qui entraînent des comportements paranoïaques voire la schizophrénie, on ne fait rien? Pour qui connaît les effets sociaux désastreux et les troubles du comportement que les drogues produisent, il est clair que de plus en plus d’étudiants (et pas seulement, hélas!) sont drogués. Pourquoi n’en parle-t-on pas ? Parce que trop de journalistes et de politiques en consomment? Qui a intérêt à enterrer le débat?

Ce premier point éclairci, passons au problème plus général: la santé des étudiants. Voilà en effet un sujet grave et qui mériterait un tout autre traitement que celui des annonces médiatiques sur les «soirées». Le premier point à souligner est que les étudiants qui ont les moyens d’aller dans les soirées en question ne sont pas les plus démunis, car si la santé commence par une alimentation saine, il faut prendre conscience que de trop nombreux étudiants n’ont pas les moyens de manger à leur faim. C’est quand même autre chose que les beuveries des fils de bonne famille. Ce n’est pas un micro-phénomène: certaines universités ont déjà mis en place des banques alimentaires, et, hélas, manifestement pas pour rien. Que l’on s’attaque donc au problème fondamental de la pauvreté en milieu étudiant avant de bouffonner sur des micro-problèmes pour satisfaire les exigences délirantes du lobby de l’industrie pharmaceutique.
Bien entendu, la question de la pauvreté extrême de nombreux étudiants est liée à la question de la santé au sens étroit du terme, c’est-à-dire l’accès aux soins.
Là encore, faisons en sorte que tous les étudiants puissent se soigner normalement plutôt que de focaliser l’attention médiatique sur des détails insignifiants. Mais dans la société spectaculaire marchande, un ministre n’aura aucune chance d’attirer l’attention avec un tel programme, et peut-être pas la volonté de chercher les moyens financiers pour le mettre en œuvre.

Peut-être encore plus fondamentalement, au lieu de vouloir traiter les symptômes (l’alcoolisme ou la prise de drogues), ne devrait-on pas réfléchir sereinement aux causes qui entraînent ce genre de comportement? Ne pourrait-on pas se pencher sur les causes plus profondes du mal-être de la jeunesse, et de la population française en général ? On découvrirait peut-être alors que  l’alcoolisation frénétique d’une partie de la jeunesse n’a d’autre sens que la volonté inconsciente de fuir une vie reposant sur un immense néant spirituel, intellectuel et affectif; un vide intérieur sidéral.
Mais évidemment, il s’agit d’un tout autre chantier, moins médiatique, et qui surtout supposerait la remise en cause radicale d’un système éducatif aliénant, d’une idéologie dominante mortifère et soumise à la loi d’airain de la matière… Un tout autre chantier, en effet.

Laurent REVERSO
Secrétaire général d’AutonomeSup-Droit
laurent.reverso@univ-tours.fr

Petites aux grandes, intentionnelles ou non, qu'elles soient le fruit de l'ignorance ou de la mauvaise foi la plus éhontée, les contre-vérités en matière de vin et de santé doivent TOUTES être dénoncées et combattues. C'est ce que fait avec brio Honneur du Vin, depuis deux ans. Et c'est ce que nous autres journalistes du vin devrions faire au quotidien, dans nos médias, nos blogs, nos tribunes, à chaque fois que nous en lisons, en nous disant bien qu'à force d'enfoncer le clou, le reste de la profession finira par y prêter attention.

La dernière histoire en date, celle de la chronique de Christelle Ballestrero dans "Version Femina", illustre à merveille les dérives d'un système rédactionnel déconnecté de toute connaissance approfondie d'un sujet.

Plutôt que de vous embêter, cette fois, avec les détails sordides de cet article (j'y reviendrai demain), je préfère vous donner copie de la lettre envoyée à l'éditeur de la chronique (Le Midi Libre/Groupe Lagardère) par ce même "Honneur du Vin", sous la plume de Jean Clavel. Je remercie au passage Michel Rémondat (Vitisphère) de me l'avoir transmise.

Une affaire à suivre, car les lecteurs du Midi Libre, au premier rang desquels les vignerons, liront certainement avec attention la réponse de l'éditeur...

Monsieur le Président du directoire de Midi Libre, Monsieur le Directeur de la publication,

J'ai pris connaissance avec étonnement de l'article cité en référence paru aujourd'hui dans «Femina» Midi Libre.

Cet article est un tissu de fausses informations, d'erreurs factuelles et d'interprétations erronées.
Il concerne la production de vin, activité agricole principale du Languedoc, et porte atteinte au commerce des vins ressource essentielle de nombreux habitants de notre région.

Par ailleurs, l'association «Honneur du Vin» a engagé une action judiciaire contre la Direction Générale de la Santé du Ministère de la Santé et contre les affirmations de l'INCA (Institut national du Cancer) action judiciaire en cours d'instruction, alors que la journaliste affirme «Ces conclusions viennent conforter la dernière expertise de l'Institut National du Cancer (Inca) qui montre que non seulement les boissons alcoolisées-dont le vin- ne protègent pas des cancers, mais que même à petites doses, elles augmentent les risques».

Je vous recommande la lecture du rapport réalisé par 3 Montpelliérains spécialistes de la question, publié dans un périodique scientifique: Cahiers de nutrition et de diététique (2009) 44, 239—245 Critical analysis of the National Institute of Cancer report ‘‘Alcohol and risk of cancers’’: What are the questions that should be raised? Marie-Annette Carbonneau , Alain Carbonneau ,François d’Hauteville, UMR 204 « prévention des malnutritions et des pathologies associées », UFR de médecine UM1, IURC, 641, avenue du Doyen-Gaston-Giraud, 34093 Montpellier cedex 5, France b Montpellier SupAgro, 2, place Viala, 34060 Montpellier cedex 1, France

Voici quelques réactions aux affirmations contestées de l'INCA:

-Professeur C. Cabrol, cardiologue mondialement connu, ancien président du Conseil National de l'alimentation: Les consommateurs de vin ont moins de maladies cardiovasculaires que les autres, c'est le paradoxe français qui étonne les Américains et que nous ont expliqué les chercheurs français.

-Professeur David Khayat, cancérologue et ancien président de l'INCA: Le premier verre de vin n'est pas dangereux, l'excès oui!! La conclusion de l'INCA sur la dangerosité du premier verre de vin s'appuie sur une monstrueuse erreur de traduction: No threshold was identified, qui signifie pas de seuil identifié, que l'INCA a traduit par: il n'existe pas de seuil, donc danger dès le premier verre.

-Professeur Norbert Latruffe, Laboratoire de biochimie métabolique et nutritionnelle, Université de Bourgogne-INSERM UMR 866, Dijon: Il existe par conséquent une consommation de vin en-deçà de laquelle il n’y a pas de risque. De plus, les polyphénols du vin (par exemple le resvératrol) ralentissent fortement la croissance de cellules tumorales humaines Ces résultats ont été confirmés par des centaines de publications internationales. D’un autre côté, de façon intéressante, l’éthanol va favoriser l'absorption des polyphénols en augmentant la fluidité membranaire.

-Professeur Henri Pujol, ancien président de la ligue contre le Cancer: La question à laquelle vous me demandez de répondre est la suivante: La consommation modérée de vin est elle identifiée comme porteur de risque de cancer? Pour moi la réponse est claire , ce risque personnel n'est pas, actuellement démontré de façon suffisamment rigoureuse. (11/2009)

-Professeur Bernard Debré, célèbre urologue: Je suis révolté par une étude sans queue ni tête, sans réel fondement scientifique.

-Professeur Michel de Lorgeril, Midi Libre du 19/02/2009: L'inexpérience (l'inculture) des rédacteurs du rapport de l'INCA sautent aux yeux de quiquonque a travaillé sur ces sujets.

-Professeur de Leiris: Sur le danger présenté par le premier verre de vin consommé, énoncé par la ministre de la santé: Or, en l'occurrence, elle lance des affirmations non fondées, sans doute à la demande de ses conseillers, cela me choque !! (Le Figaro 20/02/2009)

Le «Journal of Epidemiology and Community Health» démontre qu'une faible consommation d'alcool ou de vin par la femme enceinte n'expose pas son enfant à des dommages ultérieurs irréparables comme voudraient le faire croire les ligues anti-vin françaises, qui ont obtenue l'apposition obligatoire d'un signe distinctif sur les étiquettes. Cette étude montre même qu'un ou deux verres par semaine ou par occasion, avait un effet positif sur le niveau cognitif moyen des enfants âgés de 5 ans, qui présentent moins de problèmes comportementaux ou d'hyperactivité que les enfants nés de mères totalement abstinentes.

Le «Royal Collège of Obstetricians and Gynaecologists», qui réunit 12 000 praticiens dans 100 pays, a ainsi reconnu que la consommation d'un ou deux verres une ou deux fois par semaine était acceptable. Est-ce que la ministre française de la Santé voudra bien reconnaître, un jour, que la politique de prohibition menée par son ministère est absurde, inefficace et anti économique ??

Quant aux propos sur l'élaboration et l'ajout de sucre dans les vins, contenus dans l'article de Femina en question, ils démontrent la totale incompétence de la journaliste dans ce domaine: le sucrage des vins est absolument prohibé dans le Midi de la France depuis 1907, et les efforts œnologiques réalisés à notre époque portent sur la réduction de tout produit chimique dans l'élaboration et la conservation des vins, et leur remplacement par une hygiène totale dans tout le processus. Il faut aussi indiquer que le Languedoc est la région viticole française où les progrès de la production de raisins bio sont les plus importants.

Souhaitant que tenterez, à l'avenir, de mieux contrôler le contenu des périodiques que vous distribuez à vos lecteurs, je vous prie d'agréer Messieurs, mes bien cordiales salutations.

Jean Clavel, secrétaire de «Honneur du Vin»

http://www.honneurduvin.com

http://1907larevoltevigneronne.midiblogs.com

L'association "Honneur du Vin", sise à Béziers, vient d'assigner la Ministre française de la Santé devant le tribunal administratif, pour ne pas avoir respecté "les principes cardinaux d’impartialité, de légalité et la neutralité" que le citoyen est en droit d'attendre de l'administration.
Pour l'association, "l’élaboration, les recommandations et l’exploitation médiatique de la brochure de l’INCa sur l'alcool et le cancer par la Direction Générale de la Santé sont aux antipodes de ces principes". Il est vrai que nombre de ses conclusions sont contestées par les scientifiques.

A titre principal, Honneur du Vin demande de procéder à la rectification de l’ensemble des renseignements erronés et à la suppression des mentions tendancieuses concernant la consommation modérée de vin contenues dans la Brochure du Ministère de la Santé «Nutrition et prévention des cancers: des connaissances scientifiques aux recommandations».

Plus d'info ici

Cette nuit, dans le cadre du projet de loi «Hôpital, patients, territoire, santé», les députés français ont adopté l'amendement interdisant de «consommer de l'alcool à volonté contre paiement d'un forfait». Mais grâce à un compromis  défendu par le président de la commission des Affaires économiques, l'UMP Patrick Ollier (le compagnon de Michèle Alliot-Marie, pour les fans du people), l'amendement exclut du champ de cette interdiction «notamment les fêtes et foires, stages œnologiques et autres opérations de dégustations, repas vins compris».

Merci M. Ollier!

Lundi, les députés se pencheront sur l'interdiction de la vente d'alcool dans les stations-service, et, si les débats avancent bien, sur la levée de l'interdiction de la publicité pour les vins et l'alcool sur Internet. Et plus précisément, sur deux amendements. L'un visant à rajouter Internet à la liste des supports de publicité autorisés pour l'alcool, celle liste ayant été établie par la loi Evin avant la création d'Internet. Le second proposant un assouplissement de la loi.