21 septembre 2013

"Viticulture 2050": quelques précisions

Un lecteur belge, M. Vandepijperzele, m'écrit pour me demander quelques précisions à propos du Plan "Viticulture 2050", dont je vous parlais hier ici-même. Et plus particulièrement, à propos du futur statut du vigneron français.

Voici donc les informations demandées - tirées du projet en l'état, celui-ci n'ayant pas encore reçu l'aval des autorités, je vous le rappelle.

Le vigneron français se verra doté d'un nouveau statut spécialement créé à son attention, celui d'ACP, (Agent Contractuel de Production). Trois échelons de barème sont prévus, en fonction de l'ancienneté dans la profession (mais tout dépassement de production entraînant la suspension du Permis de Vinifier, l'Agent suspendu redémarre au niveau le plus bas)

Le quota de production sera attribué à chaque Agent selon les prévisions établies pour le Plan par L'INSEE.

Ce qui permettra de s'affranchir définitivement des conditions météorologiques et des fluctuations du marché.

Le consommateur, lui aussi, se verra doté d'un statut particulier, au plan fiscal. Celui d'Assujetti Buveur (AB).

Sur sa feuille d'impôt, en fonction de la composition de son ménage (corrigée de quelques variations pour tenir compte de l'âge des enfants et du sexe des parents A et B), figurera un quota de consommation optimisé (QSO).

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La Carte Vinale sera généralisée dans la population, sur le modèle de la Carte Vitale de l'assurance maladie

Le ménage pourra bénéficier d'abattement fiscaux, s'il respecte ce quota (l'introduction de la Carte Vinale, qui devra être utilisée lors de chaque achat de vin - permettra à l'Administration de le vérifier en temps réel). Les non-buveurs devront payer une taxe spéciale (la Contribution Sociale Viticole, CSV).

Voila, M. Vandepijperzele, j'espère avoir répondu à votre question.

00:00 Écrit par Hervé Lalau dans France, Pour rire | Lien permanent | Commentaires (0) | | | |

20 septembre 2013

"Viticulture 2050": l'Administration va simplifier la vie du vigneron

Riche idée que celle de mon compère Michel Smith, des 5 du Vin, qui, dans sa revue des sorties de livres à connotation viticole, guides, albums, carnets de recettes... a inclus le Registre de Déclaration Récapitulative Mensuelle des Vins, aux Editions Gabelou.

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Photo Michel Smith

Un ouvrage méconnu du grand public, et qui fait pourtant de notre viticulture la plus grande du monde, ou au moins, la plus fiscalement avancée. Un livre interactif, en outre, qui permet au viticulteur de participer à l'effort national, et de prêter son concours bénévole à l'appareil statistique. Amis vignerons, ne vous y trompez pas, cocher les cases de ce livret relève du devoir civique.

D'autre part, des solutions sont à l'étude pour que cette charge de travail, certes librement consentie par le viticulteur, mais qui nuit à sa productivité, soit sensiblement allégée.

Il s'agit de la mise en place d'un nouveau Plan Vin (dont l'impérieuse obligation n'a échappé à personne).

Avec ce projet, la France viticole ne devra plus courir après la demande, ni se préoccuper des excédents.

En effet, les cases du Registre seront pré-remplies par l'Administration, selon des prévisions de consommation établies par l'INSEE, et les viticulteurs n'auront plus qu'à produire le volume prévu.

Tout dépassement sera sanctionné d'une interdiction d'exercice de la viticulture (le Permis de vinifier délivré en préfecture ne sera pas renouvelé).

En contrepartie de ces petites contraintes, c'est l'Etat qui achètera le vin et se chargera de l'acheminer vers les consommateurs, via une agence spécialement créée à cet effet: la Régie Autonome de Mise en marché des Produits Alcoolisés (RAMPA).

Le projet est actuellement à l'examen au Ministère de la Planification. Les experts espèrent pouvoir proposer un texte abouti d'ici à 2030, dans le cadre du projet "Viticulture 2050", initié par le Gouvernement et la Qatar Foundation.

00:25 Écrit par Hervé Lalau dans France, Pour rire | Lien permanent | Commentaires (1) | | | |